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Brevet européen · EP1781134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1781134
- Numéro de demande
- EP06761219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2006
- Publié
- 9 mai 2007
- Délivré
- 27 févr. 2008
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 13922005 25.08.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000368 13.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/022649 01.03.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 14 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 31 mars 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.