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Brevet européen · EP1781383 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1781383
- Numéro de demande
- EP05857554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2005
- Publié
- 9 mai 2007
- Délivré
- 26 mai 2010
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 31/22 (2006.01)
- Priorité
- US 901903 29.07.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/027108 29.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/096202 14.09.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 26 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2010
Parties
Inventeur
ARCHER, David, W.
Hortonville, Wisconsin 54944, US
ROWE, Ryan, F.
Oshkosh, Wisconsin 54904, US
SCHMIEDEL, Gary
Oshkosh, Wisconsin 54904, US
SEABORN, Terry, G.
Oshkosh, Wisconsin 54904, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.