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Brevet européen · EP1781426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1781426
- Numéro de demande
- EP05771623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2005
- Publié
- 9 mai 2007
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Radié
- 24 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B08B 7/02 (2006.01)B25D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 139904 26.08.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000493 24.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/021121 02.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 24.08.2025
- 13 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 29 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2022
- 17 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lutz Partner Rechtsanwälte AG, Stockerstrasse 34, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.03.2020
- 4 juil. 2019
Transféré
- Titulaire
- Von Arx AG, Gelterkinderstrasse 24, 4450 Sissach → Von Arx Sweden AB, Hägerstensvägen 276, 129 38 Hägersten, Suède
Publié dans Swissreg le 04.07.2019
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.