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Brevet européen · EP1781440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1781440
- Numéro de demande
- EP05769272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2005
- Publié
- 9 mai 2007
- Délivré
- 17 mars 2010
- Radié
- 15 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23D 15/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 138904 24.08.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000473 15.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/021112 02.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 15.08.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 17 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.