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Brevet européen · EP1781488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1781488
Numéro de demande
EP05742400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2005
Publié
9 mai 2007
Délivré
26 août 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
Priorité
GB 0413938 19.06.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/001803 23.05.2005
Publication PCT
WO2005/123446 29.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Titulaire

Britax-Excelsior Limited

Britax Excelsior Limited

1 Churchill Way West Andover,, Hampshire SP10 3UW, GB

Inventeur

BATCHELOR, Adrian

Newbury,Berkshire RG20 9XW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.