VERSCHLUSS MIT DICHTMANSCHETTENLÜFTUNGEN

Brevet européen · EP1781548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1781548
Numéro de demande
EP05771025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2005
Publié
9 mai 2007
Délivré
29 oct. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/04 (2006.01)
B29C 43/18 (2006.01)
Priorité
US 917070 11.08.2004
Demande PCT
PCT/US2005/025051 14.07.2005
Publication PCT
WO2006/019949 23.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 29 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

Parties

Titulaire

Rexam Closure Systems Inc.

1899 North Wilkinson Way, Perrysburg, OH 43551, US

Inventeur

MAJOR, Joseph, M.

Oregon, OH 43616, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.