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Brevet européen · EP1781556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1781556
Numéro de demande
EP05778118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2005
Publié
9 mai 2007
Délivré
29 juil. 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 33/02 (2006.01)
B62D 21/12 (2006.01)
B62D 21/14 (2006.01)
Priorité
US 910252 02.08.2004
Demande PCT
PCT/US2005/027415 01.08.2005
Publication PCT
WO2006/017500 16.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 29 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

Parties

Titulaire

Oshkosh Corporation

2307 Oregon Street, Oshkosh, WI 54903, US

Inventeur

SIEBERS, Philippus Maria Antonius

NL-6039 CE Stramproy, NL

HARTMAN, Maxim Wilhelmus Josefus

NL-7325 HX Apeldoom, NL

PRUIM, Antonie Cornelis

NL-8017 HG Zwolle, NL

ELBRINK, Heinrich Johannes

NL-8302 PB Emmeloord, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.