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Brevet européen · EP1781558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1781558
- Numéro de demande
- EP04779565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2004
- Publié
- 9 mai 2007
- Délivré
- 10 sept. 2008
- Radié
- 29 juil. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 17/08 (2006.01)B65G 17/30 (2006.01)
- Priorité
- US 899545 27.07.2004
- Demande PCT
- PCT/US2004/024551 29.07.2004
- Publication PCT
- WO2006/022659 02.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 6 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.12.2008
- 10 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2008
Parties
Inventeur
SCHUMACHER, Jeffrey, A.
Port Washington, WI 53074, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.