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Brevet européen · EP1781732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1781732
- Numéro de demande
- EP05779283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2005
- Publié
- 9 mai 2007
- Délivré
- 3 sept. 2008
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/02 (2006.01)C08K 5/12 (2006.01)C08K 5/101 (2006.01)
- Priorité
- EP 04104065 25.08.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/053995 15.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/021529 02.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 3 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2008
Parties
Inventeur
SCHNEIDER, Armin
79106 Freiburg, DE
ZEDDA, Alessandro
CH-4056 Basel
BRUNNER, Martin
CH-4323 Wallbach
GERSTER, Michèle
4102 Binningen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.