LED-BELEUCHTUNGSSYSTEM MIT REFLEKTIERENDER PLATTE
Brevet européen · EP1781984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1781984
- Numéro de demande
- EP05771031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2005
- Publié
- 9 mai 2007
- Délivré
- 15 oct. 2014
- Radié
- 13 juil. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H05K 3/28 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 891722 15.07.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/024664 13.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/019730 23.02.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.07.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 13.07.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 25 mars 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- GE Lighting Solutions, LLC, Nela Park, Bld. 338,, 1975 Noble Road,, Cleveland, Ohio 44112, Etats-Unis d'Amérique → Current Lighting Solutions, LLC, Nela Park, Bld. 338,, 1975 Noble Road, Cleveland, Ohio 44112, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
- 25 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
- 15 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Northville, NY 12134, US
Scotia, NY 12302, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.