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Brevet européen · EP1781988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1781988
Numéro de demande
EP05775906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2005
Publié
9 mai 2007
Délivré
30 sept. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 11/10 (2006.01)
Priorité
DE 102004041272 23.08.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/054073 18.08.2005
Publication PCT
WO2006/021541 02.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

BRAUTSCH, Andreas, Dr.

5303 Würenlingen

BURRI, Daniel

CH-6023 Rothenburg

HARDEGGER, Hanspeter

CH-8309 Nürensdorf

PAIKERT, Bettina, Dr.

CH-5452 Oberrohrdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.