BERSTGESCHOSS

Brevet européen · EP1782017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1782017
Numéro de demande
EP04738108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2004
Publié
9 mai 2007
Délivré
10 déc. 2008
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 8/02 (2006.01)
F42B 12/40 (2006.01)
F42B 12/46 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2004/000468 23.07.2004
Publication PCT
WO2006/007738 26.01.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 11 avr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil → PPS Polyvalent Patent Service AG, Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

  3. 11 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans Swissreg le 11.02.2009

  4. 10 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

Parties

Titulaire

SwissP Defence AG

RUAG Ammotec

Uttigenstrasse 67, 3602 Thun

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ

Inventeur

ROSENKRANZ, Felix

CH-6460 Altdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.