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Brevet européen · EP1782410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1782410
- Numéro de demande
- EP05753680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2005
- Publié
- 9 mai 2007
- Délivré
- 26 août 2009
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 11/08 (2006.01)G09F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 0401651 28.06.2004
- Demande PCT
- PCT/SE2005/000986 22.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/001765 05.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 26 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2009
Parties
Inventeur
KROON, Mats, Gunnar, Henrik
S-334 31 Anderstorp, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.