Duschtassenelement mit einer Ablaufrinne

Brevet européen · EP1782721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1782721
Numéro de demande
EP06123363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2006
Publié
9 mai 2007
Délivré
29 juil. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/16 (2006.01)
A47K 3/40 (2006.01)
E03F 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 202005017218 U 02.11.2005
DE 202005018838 U 01.12.2005
DE 202006002077 U 08.02.2006
DE 202006003720 U 07.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Titulaire

VIEGA GmbH & Co. KG

Ennester Weg 9, 57439 Attendorn, DE

Inventeur

Schäfer, Patrick

58095 Hagen, DE

Arens, Klaus

57482 Wenden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.