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Brevet européen · EP1782831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1782831
- Numéro de demande
- EP05768591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2005
- Publié
- 9 mai 2007
- Délivré
- 19 oct. 2011
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 45/06 (2006.01)A61K 31/167 (2006.01)A61K 31/352 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004238167 18.08.2004JP 2005021549 28.01.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2005/014468 01.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/018997 23.02.2006
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 19 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
Parties
Inventeur
ENDO, Mitsuru
Itano-gun, Tokushima 771-1211, JP
YAMASAKI, Keiko
Higashikagawa-shi, Kagawa 7692515, JP
HAMAMOTO, Hidetoshi
Itano-gun, Tokushima 771-0207, JP
MATSUMURA, Sueko
Higashikagawa-shi, Kagawa 769-2704, JP
ISHIBASHI, Masaki
Naruto-shi, Tokushima 772-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.