Walze mit einem schlauchförmiges Element aufweisenden elastischen Belag

Brevet européen · EP1782962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1782962
Numéro de demande
EP05405623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2005
Publié
9 mai 2007
Délivré
1 oct. 2008
Radié
1 oct. 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B41N 10/04 (2006.01)
B41F 13/193 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 12 juin 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2010

  3. 24 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 24.10.2008

  4. 1 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.