Stickmodul für eine Freiarm-Nähmaschine
Brevet européen · EP1783258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1783258
- Numéro de demande
- EP06405387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2006
- Publié
- 9 mai 2007
- Délivré
- 14 mai 2008
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 21/00 (2006.01)D05C 9/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 17812005 07.11.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 14 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.09.2010
- 14 sept. 2010
Rectifié
Publié dans Swissreg le 14.09.2010
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.