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Brevet européen · EP1784094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1784094
Numéro de demande
EP05772096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2005
Publié
16 mai 2007
Délivré
15 déc. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
Priorité
US 598423 P 04.08.2004
Demande PCT
PCT/CA2005/001217 04.08.2005
Publication PCT
WO2006/012750 09.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Titulaire

SPORT MASKA INC.

Sport Maska Inc.

3400 Raymond-Lasnier Street, Montréal, Québec H4R 3L3, CA

Inventeur

BOLOGNA, Vittorio

Westmount, Quebec H3Z 1Y6, CA

GARNET, Alexander

Westmount, Quebec H3Z 3C1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.