VLIES-FOLIEN-LAMINATE
Brevet européen · EP1784306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1784306
- Numéro de demande
- EP05778293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2005
- Publié
- 16 mai 2007
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 37/14 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004042405 02.09.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/008903 17.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/024394 09.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 26 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Inventeur
BÖRMANN, Ludwig
83547 Babensham, DE
SCHREINER, Günter
84518 Garching/Alz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.