SYMMETRISCHER MISCHER MIT FETS
Brevet européen · EP1784913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1784913
- Numéro de demande
- EP05761202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2005
- Publié
- 16 mai 2007
- Délivré
- 7 mai 2008
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03D 7/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 0415179 06.07.2004GB 0508203 22.04.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2005/007113 01.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/002945 12.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.