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Brevet européen · EP1784913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1784913
Numéro de demande
EP05761202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2005
Publié
16 mai 2007
Délivré
7 mai 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03D 7/14 (2006.01)
Priorité
GB 0415179 06.07.2004
GB 0508203 22.04.2005
Demande PCT
PCT/EP2005/007113 01.07.2005
Publication PCT
WO2006/002945 12.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.