Matériau hémocompatible composite et son procédé d'obtention

Brevet européen · EP1785154 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1785154
Numéro de demande
EP06291657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2006
Publié
16 mai 2007
Délivré
23 sept. 2009
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2026
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61L 33/00 (2006.01)
Priorité
FR 0511430 10.11.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 23 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

Parties

Titulaire

Carmat

CARMAT

Immeuble l'Etendard Energy III 36 avenue de l'Europe, 78140 Vélizy Villacoublay, FR

Inventeur

Capel, Antoine

92140 Clamart, FR

Carpentier, Alain

75116 Paris, FR

Melot, Marion

75015 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.