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Brevet européen · EP1785196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1785196
- Numéro de demande
- EP05024917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2005
- Publié
- 16 mai 2007
- Délivré
- 23 juil. 2008
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 17/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 23 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.