KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP1785296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1785296
Numéro de demande
EP05770412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2005
Publié
16 mai 2007
Délivré
23 sept. 2009
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2004255880 02.09.2004
Demande PCT
PCT/JP2005/014766 11.08.2005
Publication PCT
WO2006/025204 09.03.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 23 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

Parties

Titulaire

Sanden Corporation

20 Kotobuki-cho, Isesaki-shi, Gunma 372-8502, JP

Inventeur

KAWASAKI, Masatoshi

Gunma 372-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.