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Brevet européen · EP1785365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1785365
Numéro de demande
EP06023523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2006
Publié
16 mai 2007
Délivré
25 juin 2008
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 45/28 (2006.01)
Priorité
BR PI0505874 14.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Inventeur

Webber, Paolo Francisco

Bairro Cristo Redentor 95082-380 Caxias do Sul, RS, BR

Perucci, Marcelo

Louveira, SP, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.