Fadenbremse

Brevet européen · EP1785383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1785383
Numéro de demande
EP06021154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2002
Publié
16 mai 2007
Délivré
10 mars 2010
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 59/22 (2006.01)
D03D 47/34 (2006.01)
Priorité
DE 10150504 12.10.2001
Divisionnaire de
EP02801282
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 10 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Titulaire

IROPA AG

Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar

Inventeur

Ohlson, Per

523 94 Tvärred, SE

Maffeo, Andrea

13881 Cavaglia, IT

Jacobsson, Kurt Arne Gunnar

52333 Ulricehamn, SE

Ghiardo, Fiorenzo

13050 Pettinengo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.