Ölversorgungssystem eines Verbrennungsmotors
Brevet européen · EP1785611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1785611
- Numéro de demande
- EP06124080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2006
- Publié
- 16 mai 2007
- Délivré
- 31 oct. 2007
- Radié
- 31 oct. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F02B 61/02 (2006.01)F02B 67/04 (2006.01)F01M 1/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 05110704 14.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Hochmayr, Markus
4623 Krenglbach, AT
Poelz, Herbert
5230 Mattighonfen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.