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Brevet européen · EP1785806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1785806
Numéro de demande
EP06018521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2006
Publié
16 mai 2007
Délivré
21 juil. 2010
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 202005016711 U 25.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 31 déc. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 31.12.2010

  3. 21 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

Parties

Inventeur

Reineke, Andreas

33100 Paderborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.