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Brevet européen · EP1786287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1786287
Numéro de demande
EP05786762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2005
Publié
23 mai 2007
Délivré
24 août 2016
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 29/00 (2006.01)
Priorité
US 601895 P 16.08.2004
Demande PCT
PCT/US2005/029170 16.08.2005
Publication PCT
WO2006/023512 02.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 22 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 22.11.2016

  3. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Pacific World Corporation

25791 Commoncentre Drive, Lake Forest CA 92630, US

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

FRACASSI, Joseph, Michael

Lake Forest, CA 92630, US

COPPOLA, Jeanine, Catherine

Irvine, CA 92602, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.