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Brevet européen · EP1786370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1786370
Numéro de demande
EP05781637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2005
Publié
23 mai 2007
Délivré
5 août 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/68 (2006.01)
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
GB 0419480 02.09.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/003419 02.09.2005
Publication PCT
WO2006/024876 09.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Inventeur

MOSER, David

Southampton SO15 3AS, GB

EWINS, David John

Guil dford Surrey GU1 1LS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.