STEUERUNGSSYSTEM FÜR EINE BEINPROTHESE ODER -ORTHESE
Brevet européen · EP1786370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1786370
- Numéro de demande
- EP05781637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2005
- Publié
- 23 mai 2007
- Délivré
- 5 août 2015
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/68 (2006.01)A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- GB 0419480 02.09.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/003419 02.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/024876 09.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 5 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
Parties
Inventeur
MOSER, David
Southampton SO15 3AS, GB
EWINS, David John
Guil dford Surrey GU1 1LS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.