FLASCHENVERSCHLUSS
Brevet européen · EP1786692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1786692
- Numéro de demande
- EP04806435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2004
- Publié
- 23 mai 2007
- Délivré
- 1 avr. 2009
- Radié
- 23 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 41/04 (2006.01)B65D 41/34 (2006.01)B65D 41/62 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20041485 22.07.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2004/004264 23.12.2004
- Publication PCT
- WO2006/011002 02.02.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 23.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 17 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 1 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2009
Parties
Inventeur
BATTEGAZZORE, Piero
15100 Alessandria, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.