BEHÄLTERSANORDNUNG
Brevet européen · EP1786719 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1786719
- Numéro de demande
- EP05795362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2005
- Publié
- 23 mai 2007
- Délivré
- 4 janv. 2012
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 929663 30.08.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/030791 30.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/026599 09.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 4 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
VERESPEJ, Rocklin
San Clemente, CA 92672, US
HARTMAN, Luke
Garden Grove, CA 92841, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.