PRODUIT SOLIDE COMPACTÉ BICOUCHE DE PURIFICATION D'EAU ET PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP1786734 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1786734
- Numéro de demande
- EP05791136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2005
- Publié
- 23 mai 2007
- Délivré
- 16 déc. 2009
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/56 (2006.01)C02F 1/76 (2006.01)C02F 1/50 (2006.01)C02F 1/52 (2006.01)C02F 1/00 (2006.01)C02F 9/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0407968 19.07.2004
- Demande PCT
- PCT/FR2005/001834 18.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/016073 16.02.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 16 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2009
Parties
Inventeur
BRANLARD, Paul
F-69005 Lyon, FR
DESMARESCAUX, Philippe
F-69002 Lyon, FR
MONERON, Murielle
42170 Saint Just Saint Rambert, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.