ARGILES INTERCALEES
Brevet européen · EP1786862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1786862
- Numéro de demande
- EP05717471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2005
- Publié
- 23 mai 2007
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B82B 1/00 (2006.01)C08K 9/06 (2006.01)A61K 8/26 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 33/06 (2006.01)A61K 35/02 (2015.01)A61K 36/00 (2006.01)C08K 9/08 (2006.01)A23K 10/30 (2016.01)A23L 29/00 (2016.01)A23L 29/294 (2016.01)A61K 8/9706 (2017.01)A23K 20/28 (2016.01)
- Priorité
- FR 0409583 09.09.2004
- Demande PCT
- PCT/FR2005/000145 21.01.2005
- Publication PCT
- WO2006/030075 23.03.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
BRAULT, Dominique
F-22740 Lezardrieux, FR
BRENDLE, Jocelyne
F-68270 Wittenheim, FR
LAZA, Anca L.
F-68350 Brunstatt, FR
LURTON, Luc
F-22610 Pleubian, FR
DEMAIS, Hervé
F-56390 Brandivy, FR
LE DEIT, Hervé
Servel F-22300 Lannion, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.