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Brevet européen · EP1786977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1786977
- Numéro de demande
- EP05773893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2005
- Publié
- 23 mai 2007
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 9/04 (2006.01)E01F 9/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 6602004 U 06.09.2004
- Demande PCT
- PCT/AT2005/000348 30.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/026798 16.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Inventeur
NEUMANN, Bernhard
A-4810 Gmunden, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.