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Brevet européen · EP1786990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1786990
Numéro de demande
EP05775015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2005
Publié
23 mai 2007
Délivré
23 déc. 2015
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 5/32 (2006.01)
E04C 5/06 (2006.01)
E04C 5/20 (2006.01)
Priorité
DE 202004012814 U 13.08.2004
DE 202005004622 U 19.03.2005
Demande PCT
PCT/EP2005/008819 12.08.2005
Publication PCT
WO2006/018253 23.02.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 8 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 08.03.2016

  4. 23 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

Parties

Titulaire

BAM AG

Neugasse 43, 9000 St. Gallen

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

HÄUSSLER, Wilhelm

87629 Füssen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.