SCHAUFEL MIT DECKBAND
Brevet européen · EP1787009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1787009
- Numéro de demande
- EP05856216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2005
- Publié
- 23 mai 2007
- Délivré
- 19 nov. 2008
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 5/14 (2006.01)F01D 5/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 14832004 08.09.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/054327 02.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/079423 03.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 29 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 29.01.2009
- 19 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.