ROTATIONSPUMPE MIT ELASTISCH VERFORMTER DICHTUNG

Brevet européen · EP1787027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1787027
Numéro de demande
EP05773958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2005
Publié
23 mai 2007
Délivré
25 déc. 2013
Radié
25 août 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04C 13/00 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
F04C 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 0419848 07.09.2004
US 69043 02.03.2005
Demande PCT
PCT/GB2005/003300 25.08.2005
Publication PCT
WO2006/027548 16.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 25.08.2025

  2. 28 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2024

  3. 23 oct. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 23 oct. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Quantex Patents Limited, 85 Richford Street, London, W6 7HJ, Royaume-Uni → PSG GERMANY GMBH, Hochstraße 150-152, 47228 Duisburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  5. 31 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

  6. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  7. 25 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 25.03.2014

  8. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Titulaire

PSG Germany GmbH

PSG GERMANY GMBH

Hochstraße 150-152, 47228 Duisburg, DE

Inventeur

HAYES-PANKHURST, Richard, Paul

London SW6 6LP, GB

LACY, Graham, Keith

London SW12 8LE, GB

NIGHTINGALE, Christopher, Earl

London E14 2DG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.