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Brevet européen · EP1787057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1787057
Numéro de demande
EP05761314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2005
Publié
23 mai 2007
Délivré
2 mars 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 7/04 (2006.01)
F17C 9/02 (2006.01)
F17C 5/06 (2006.01)
F17C 6/00 (2006.01)
B65G 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0416003 16.07.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002781 14.07.2005
Publication PCT
WO2006/008486 26.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 2 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

Parties

Inventeur

ASPELUND, Audun

N-7043 Trondheim, NO

KROGSTAD, Henrik

N-7088 Heimdal, NO

SANDVIK, Tor, Erling

N-7099 Flatasen, NO

FIVELSTAD, Jan, Einar

N-7300 Orkanger, NO

HENNINGSEN, Roar, Frode

N-7014 Trondheim, NO

WONGRAVEN, Leif, Roar

N-1359 Eiksmarka, NO

HILDEN, Tor, Erik

N-4017 Stavanger, NO

OMA, Narve

N-4052 Røyneberg, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.