STEUERSTAB FÜR EIN KERNKRAFTWERK

Brevet européen · EP1787303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1787303
Numéro de demande
EP05778011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2005
Publié
23 mai 2007
Délivré
26 déc. 2012
Radié
8 sept. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G21C 7/10 (2006.01)
G21C 7/113 (2006.01)
Priorité
SE 0402163 09.09.2004
Demande PCT
PCT/SE2005/001313 08.09.2005
Publication PCT
WO2006/041368 20.04.2006
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 sept. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.09.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 08.09.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 23 févr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 23.02.2013

  6. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Titulaire

Westinghouse Electric Sweden AB

721 63 Västerås, SE

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

TÄGTSTRÖM, Per

S-784 40 Borlänge, SE

REBENSDORFF, Björn

S-722 10 Västerås, SE

HJÖRVARSSON, Björgvin

S-741 93 Knivsta, SE

ISBERG, Peter

S-725 92 Västerås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.