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Brevet européen · EP1787540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1787540
Numéro de demande
EP06124160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2006
Publié
23 mai 2007
Délivré
13 juin 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 7/14 (2006.01)
A43B 13/12 (2006.01)
Priorité
US 282559 18.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 13 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

Parties

Inventeur

Abadjian, Joseph Haroutioun

Pasadena CA 91104, US

Chang, Wei-En

San Diego CA 92109, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.