Schnürverschluss für Schuhwerk

Brevet européen · EP1787541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1787541
Numéro de demande
EP07004516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2004
Publié
23 mai 2007
Délivré
19 oct. 2011
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 11/00 (2006.01)
A43B 11/00 (2006.01)
A43C 3/00 (2006.01)
A43C 7/00 (2006.01)
A43C 11/14 (2006.01)
Priorité
US 732834 10.12.2003
Divisionnaire de
EP04029221
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 19 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

Parties

Inventeur

Reagan, Greg

Essex Vermont 04542, US

Doyle, Christopher M.

Waterbury Vermont 05676, US

Lang, Florian

Colchester Vermont 05446, US

Molin, Maurizio

Quarto D Altino Venice 30020, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.