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Brevet européen · EP1787744 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1787744
Numéro de demande
EP06023073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2006
Publié
23 mai 2007
Délivré
3 sept. 2008
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2026
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B23B 31/26 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
B23Q 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 202005018002 U 17.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 3 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2008

  6. 3 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.09.2008

Parties

Titulaire

DECKEL MAHO Pfronten GmbH

DECKEL MAHO-Strasse 1, 87459 Pfronten, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Geissler, Alfred

87459 Pfronten, DE

Kuisel, Manfred

87459 Pfronten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.