Wand- oder Flächenbekleidung
Brevet européen · EP1788148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1788148
- Numéro de demande
- EP06023812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2006
- Publié
- 23 mai 2007
- Délivré
- 29 déc. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D06N 7/00 (2006.01)D06N 3/00 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)H01F 41/16 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005018324 U 22.11.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 févr. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Vitrulan Textilglas GmbH, Bernecker Straße 8, 95509 Marktschorgast, Allemagne → Vitrulan Textile Glass GmbH, Bernecker Straße 8, 95509 Marktschorgast, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 2 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 29 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
95326 Kulmbach, DE
95448 Bayreuth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.