Einbauleuchte
Brevet européen · EP1788303 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1788303
- Numéro de demande
- EP06124005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2006
- Publié
- 23 mai 2007
- Délivré
- 6 mai 2009
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 17/02 (2006.01)
- Priorité
- IT VI20050303 21.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 6 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2009
Parties
Inventeur
Beghelli, Gian Pietro
40050 Monteveglio (Bologna), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.