MESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1788377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1788377
Numéro de demande
EP05772559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2005
Publié
23 mai 2007
Délivré
4 nov. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 5/02 (2006.01)
G01G 3/13 (2006.01)
G01N 29/02 (2006.01)
Priorité
JP 2004234735 11.08.2004
JP 2005038205 15.02.2005
Demande PCT
PCT/JP2005/015099 11.08.2005
Publication PCT
WO2006/016721 16.02.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Inventeur

TSUKAMOTO, Nobuo, DSP TECHNOLOGY ASSOCIATES INC.

Akishima-shi, Tokyo 1960004, JP

AKAIKE, Kazuo, c/o NIHON DEMPA KOGYO CO., LTD

Sayama-shi, Saitama 3501321, JP

KOBATA, Tsukasa, c/o NIHON DEMPA KOGYO CO., LTD

Sayama-shi, Saitama 3501321, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.