ERWEITERBARES GEPÄCK

Brevet européen · EP1788903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1788903
Numéro de demande
EP05789314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
21 nov. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 7/00 (2006.01)
Priorité
US 924082 23.08.2004
Demande PCT
PCT/US2005/029547 19.08.2005
Publication PCT
WO2006/023722 02.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Inventeur

PETERSON, Shep

Vidalia, GA 30474, US

DAVIS, Robert, P.

Vidalia, GA 30474, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.