FUSSPROTHESE MIT ANPASSBAREM ABROLLVERHALTEN
Brevet européen · EP1788987 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1788987
- Numéro de demande
- EP05803030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2005
- Publié
- 30 mai 2007
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/76 (2006.01)A61F 2/66 (2006.01)
- Priorité
- US 610733 P 18.09.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/033691 19.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/034285 30.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
MCCARVILL, Sarah
Salt Lake City, Utah 84101, US
WILLIAMS, Nathan A.
37077 Goettingen, DE
WALL, David J.
Sandy, Utah 84093, US
GEILMAN, Bret J.
North Ogden, Utah 84414, US
RUBIE, Eric W.
Salt Lake City, Utah 84109, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.