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Brevet européen · EP1789023 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1789023
- Numéro de demande
- EP05783096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2005
- Publié
- 30 mai 2007
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)B29C 37/00 (2006.01)G02B 5/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 4199907 09.09.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/002874 07.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/027688 16.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 22 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.11.2021
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.