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Brevet européen · EP1789023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789023
Numéro de demande
EP05783096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
12 févr. 2020
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
B29C 37/00 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
Priorité
GB 4199907 09.09.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/002874 07.09.2005
Publication PCT
WO2006/027688 16.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 22 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.11.2021

  3. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.