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Brevet européen · EP1789097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789097
Numéro de demande
EP04789146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2004
Publié
30 mai 2007
Délivré
13 août 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 49/04 (2006.01)
A61L 31/06 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
A61L 31/18 (2006.01)
C08G 63/672 (2006.01)
A61F 2/86 (2013.01)
C08G 63/682 (2006.01)
C08G 64/18 (2006.01)
Priorité
US 601743 P 13.08.2004
Demande PCT
PCT/US2004/031771 27.09.2004
Publication PCT
WO2006/022754 02.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Inventeur

KOHN, Joachim, B.

Plainfield, NJ 07080, US

BOLIKAL, Durgadas

Edison, NJ 08820, US

ZELTINGER, Joan

Encinitas, CA 92024, US

PESNELL, Aaron, F.

Cherry Hill, NJ 08002, US

BRANDOM, Donald, K.

Davis, CA 95617, US

SCHMID, Eric

San Diego, CA 92128, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.