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Brevet européen · EP1789099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789099
Numéro de demande
EP05761349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
17 févr. 2010
Radié
17 févr. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61L 9/05 (2006.01)
E03D 9/03 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 0417361 04.08.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002843 19.07.2005
Publication PCT
WO2006/013322 09.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  4. 17 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

Parties

Titulaire

Reckitt Benckiser Inc.

Morris Corporate Center IV 399 Interpace Parkway, Parsippany, New Jersey 07054, US

Inventeur

NAPOLITANO, Lisa, Ann

New Jersey, NJ 07621, US

NGUYEN, Lamson

Somerset, NJ 08873, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.